Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVAGE DE LORRAINE
EARL DE LA FERME BRIER, EARL

Numéro de dépôt :
3864123
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
ELEVAGE DE LORRAINE de EARL DE LA FERME BRIER

Présentation de la marque ELEVAGE DE LORRAINE

Déposée le 5 octobre 2011 par EARL DE LA FERME BRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVAGE DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est EARL DE LA FERME BRIER, EARL domicilié(e) 24 GRAND RUE - 57650 - HAVANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE LA FERME BRIE domicilié(e) 24 GRAND RUE - 57650 - HAVANGE - France.

La marque ELEVAGE DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVAGE DE LORRAINE est expirée depuis le 5 octobre 2021.

EARL DE LA FERME BRIER a également déposé les autres marques suivantes : ELEVAGE BRIER , SAVEURS DU TERROIR LORRAIN , LA FERME BRIER , SAVEURS DES FERMES DE LORRAINE , LA BELLE VIANDE


EARL DE LA FERME BRIER, EARL - 24 GRAND RUE - 57650 - HAVANGE - France


EARL DE LA FERME BRIE - 24 GRAND RUE - 57650 - HAVANGE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590664 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Charcuterie ;

Mirabelles ni préparées, ni transformées, bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mirabelles de Lorraine ».